1.1Solution 1 · Axe d’intervention
Évaluations environnementales & Natura 2000
Quels effets un ouvrage peut-il avoir sur l’eau, le sol et les habitats ? Les concepteurs, les entreprises et les organismes publics doivent comparer des options même lorsque les données initiales sont incomplètes.
Pour qui
- Concepteurs
- Entreprises
- Organismes publics
Schéma illustratif
Effet potentiel
Avec mesures d’atténuation
Services
Ce que comprend l’axe d’intervention
Solution 1 · Axe 1.1 : les services s’activent individuellement ou ensemble, selon le projet et les phases convenues.
01
Contributions à l’EIE (évaluation d’impact environnemental)
02
Contributions à l’EES (évaluation environnementale stratégique)
03
Contributions à l’EI (évaluation d’incidences, Natura 2000)
04
Études écologiques, hydrologiques et territoriales
05
Cartes des interférences et mesures d’atténuation
Comment cela se déroule
Contributions à l’EIE, à l’EES et à l’EI, selon la procédure applicable
Nous préparons des contributions pour l’évaluation d’impact environnemental (EIE), l’évaluation environnementale stratégique (EES) et l’évaluation d’incidences (EI). L’écologie, l’hydrologie et les analyses territoriales appuient les études, les cartes des interférences et les mesures d’atténuation.
01
Cadrage
Procédure applicable, zone d’intervention, données et études disponibles.
LivrableAperçu initial et lacunes
02
Analyses spécialisées
Écologie, hydrologie et analyses territoriales sur les composantes concernées.
LivrableÉtudes spécialisées
03
Interférences
Où et comment l’ouvrage peut affecter l’eau, le sol et les habitats, pour chaque option.
LivrableCartes des interférences
04
Atténuation
Mesures pour réduire les effets et comparaison des options.
LivrableMesures d’atténuation et contributions à l’évaluation
Livrable
Ce que vous recevez et à quoi cela sert
Chaque livrable indique ses sources, hypothèses et limites, afin de pouvoir être utilisé dans les décisions et dans les phases ultérieures.
Études et contributions pour l’EIE, l’EES et l’EI
Appuyer l’évaluation dans la procédure applicable.
Cartes des interférences
Voir où les options affectent l’eau, le sol et les habitats.
Mesures d’atténuation
Réduire les effets et comparer les alternatives.
Ce que nous clarifions
Avant de commencer
Limites, responsabilités et liens avec les autres services, clarifiés au démarrage de la mission.
Relevés saisonniers
Certains relevés écologiques ne peuvent être réalisés qu’à certaines périodes de l’année : nous en vérifions la nécessité dès le démarrage, avec le calendrier du projet.
Spécialistes nécessaires
Les compétences à mobiliser dépendent de la zone et de la procédure : nous les indiquons avant de commencer, en distinguant la contribution d’IDRAN de celle d’autres spécialistes.
Évaluations et décision d’autorisation
Les évaluations ne valent pas décision d’autorisation : les résultats et les délais relèvent des autorités compétentes.
Les autres axes d’intervention de la solution
1.2Axe d’intervention
Autorisations & Conformité environnementale
Quels documents manquent et dans quel ordre les préparer ?
1.3Axe d’intervention
Territoire, Paysage & Patrimoine culturel
Où implanter un ouvrage et quelles interférences approfondir ?
Première étape
Nous évaluons le besoin technique
Partagez le tracé ou la zone, les caractéristiques de l’intervention et les études existantes : nous indiquons les approfondissements et les spécialistes nécessaires.
Par où commencer ?
Ce qu’il peut être utile de partager
Tracé ou zone de l’intervention
Caractéristiques de l’ouvrage
Études et relevés existants
Procédure prévue, si connue
Même des données initiales incomplètes permettent de poser les bases de l’échange.
Demande reçue
Merci. Nous reviendrons vers vous pour définir les informations nécessaires et les compétences à mobiliser.