1.2Solution 1 · Axe d’intervention
Autorisations & Conformité environnementale
Quels documents manquent et dans quel ordre les préparer ? Les PME, l’industrie et l’énergie peuvent rencontrer des exigences fragmentées et des prescriptions à suivre dans le temps.
Pour qui
- PME
- Industrie
- Énergie
Schéma illustratif
Disponible
À mettre à jour
À démarrer
Prescription vérifiée
Services
Ce que comprend l’axe d’intervention
Solution 1 · Axe 1.2 : les services s’activent individuellement ou ensemble, selon le projet et les phases convenues.
01
Reconstitution du cadre technique et analyse des lacunes
02
Matrice des exigences
03
Plan des livrables
04
Coordination des études et des échanges techniques
05
Registre et gestion technique des prescriptions
Comment cela se déroule
Un cadre technique lisible, des lacunes aux prescriptions
Nous reconstituons le cadre technique, identifions les lacunes et coordonnons les études et les échanges techniques. Les compétences environnementales, territoriales et de projet alimentent une matrice des exigences, un plan des livrables et un registre des prescriptions.
01
Cadre technique
Actes existants, modification prévue et documents disponibles.
LivrableCadre technique reconstitué
02
Lacunes
Exigences applicables et documents manquants ou à mettre à jour.
LivrableMatrice des exigences
03
Plan des livrables
Ordre de préparation, responsabilités et priorités.
LivrablePlan des livrables
04
Prescriptions dans le temps
Coordination des études et des échanges techniques ; prescriptions à suivre.
LivrableRegistre des prescriptions
Livrable
Ce que vous recevez et à quoi cela sert
Chaque livrable indique ses sources, hypothèses et limites, afin de pouvoir être utilisé dans les décisions et dans les phases ultérieures.
Matrice des exigences
Voir ce qui est nécessaire, ce qui existe déjà et qui en est responsable.
Plan des livrables
Préparer les documents dans le bon ordre, avec des priorités lisibles.
Registre des prescriptions
Suivre dans le temps les prescriptions et leurs échéances.
Ce que nous clarifions
Avant de commencer
Limites, responsabilités et liens avec les autres services, clarifiés au démarrage de la mission.
Conformité et délais
Nous ne promettons ni conformité, ni approbations, ni délais administratifs : les résultats et les délais relèvent des autorités compétentes.
Aspects juridiques
Les interprétations juridiques et les obligations extérieures au périmètre technique requièrent des spécialistes dédiés.
Les autres axes d’intervention de la solution
1.1Axe d’intervention
Évaluations environnementales & Natura 2000
Quels effets un ouvrage peut-il avoir sur l’eau, le sol et les habitats ?
1.3Axe d’intervention
Territoire, Paysage & Patrimoine culturel
Où implanter un ouvrage et quelles interférences approfondir ?
Première étape
Nous évaluons le besoin technique
Partagez les actes existants, la modification prévue, les documents et les échéances connues : nous reconstituons ensemble le cadre et les priorités.
Par où commencer ?
Ce qu’il peut être utile de partager
Actes et autorisations existants
Modification prévue
Documents déjà disponibles
Échéances connues
Les résultats et les délais des procédures relèvent des autorités compétentes.
Demande reçue
Merci. Nous reviendrons vers vous pour définir les informations nécessaires et les compétences à mobiliser.